VENTE D’EXPLOITATIONS VITICOLES EN BOURGOGNE

Vous souhaitez vendre votre domaine viticole en Bourgogne ? Il est essentiel de préparer et d’encadrer le processus de cession du vignoble pour une transaction réussie. Pour réaliser une vente sans litige et valide selon les points techniques, juridiques et fiscaux, sollicitez l’expertise du cabinet Drouot Avocats.

Château, mas ou simple terroir, dans tous les cas, se séparer d’une partie de son patrimoine viticole constitue un événement décisif pour le vendeur. En effet, il s’agit d’une démarche longue et complexe. Alors, pour garantir la rentabilité de la transaction, nous mobilisons avec réactivité notre équipe d’avocats spécialisés qui dispose d’une parfaite connaissance de la région, qualité nécessaire pour valoriser votre bien au juste prix et pour convaincre les potentiels acheteurs.

Pourquoi investir dans les vignobles de Bourgogne ?

Bien que peu étendue, la Bourgogne réalise une production annuelle d’environ 200 millions de bouteilles, qui sont exportées aux quatre coins du monde. Avec ses 33 000 hectares de domaines viticoles, la région offre une gamme infinie d’options pour la dégustation de vins. Particulier ou entreprise propriétaire de terroirs, la vente de votre domaine viticole en Bourgogne constitue une affaire fructueuse. Nous saurons mettre en avant de solides arguments pour attirer des investisseurs ou des acquéreurs.

Bourgogne : sa géographie favorable à la production d’excellents vins

Située au centre est de la France, la Bourgogne compte cinq sous-régions à savoir : le Mâconnais, la côte Chalonnaise, la Côte-de-Nuits, la Côte-de-Beaune, le Chablis et l’Yonne. Toutes sont soumises à des climats différents.

• le climat méditerranéen : il arrive du sud et se démarque par les étés chauds et secs, les hivers doux et humides, un vent fort, mais plus encore le mistral ;
• le climat océanique : il vient de l’ouest et occasionne des températures douces et constantes durant toute l’année ;
• le climat continental : en provenance de l’est, ce climat comporte des hivers très froids, des étés très chauds, des gelées en printemps et des automnes très secs.

Grâce aux microclimats qui influencent toute la région viticole, la Bourgogne peut offrir à ces consommateurs du monde entier toute une variété de vins. Outre ces conditions, la viticulture est également favorisée par le sol argilocalcaire dans les cépages de la zone : le pinot noir, le chardonnay, le sauvignon, etc.

La pluralité de l’encépagement des vignobles en Bourgogne

La biodiversité des écosystèmes viticoles soutient la richesse et la résistance naturelles des terroirs bourguignons, de même que de leur valeur commerciale. En vendant votre domaine viticole en Bourgogne, vous donnez à un acquéreur la possibilité de vivre dans un cadre convivial et de mener une activité passionnante. On distingue 6 cépages blancs et quatre autres noirs, à partir desquels sont fabriqués les vins blancs, rosés et rouges.

En réalité, le cépage noir le plus répandu en Bourgogne demeure incontestablement le pinot noir. Sous l’effet des sols calcaires et de climats tempérés, ce vignoble donne du vin rouge avec un fort potentiel de garde. Au fil du temps, ces vins développent une robe, une acidité et des arômes très recherchés.

Dans la région, certains domaines comme gamay, pinot gris et césar disposent aussi de cépages noirs. Par ailleurs, la Bourgogne offre aussi des raisins blancs dont la principale variété est le chardonnay blanc. Même si sa culture est répandue dans le monde, ce cépage s’exprime le mieux sur les sols de la Bourgogne. Il produit des vins blancs amples, équilibrés et puissants. Les vignobles, muscadet, sauvignon et pinot blanc, possèdent aussi des cépages blancs.

Les domaines viticoles bourguignons renferment donc des cépages différents, entièrement destinés à la production de vins en tout genre. Pour tous les amoureux de vignes, la mise en vente de votre domaine viticole en Bourgogne représente une opportunité singulière d’intégrer l’industrie de la vigne et du vin. La politique des marchés financiers n’ayant aucune influence sur le secteur viticole, vous pourrez obtenir le prix optimal pour la cessation de votre patrimoine.

Les avantages d’investir dans un domaine viticole en Bourgogne

En cédant votre exploitation viticole à un tiers, vous donnez à celui-ci l’occasion de produire un vin d’exception. Il existe bien d’autres privilèges réservés au propriétaire d’un vignoble. Non seulement il assiste physiquement à la culture, puis à la transformation des vignes, mais aussi, il pourra financièrement diriger toute la chaîne de production. En termes de chiffres, cette affaire se révèle très rentable sur le long terme.

Il est vrai que la fourchette des prix de vente de domaines viticoles en Bourgogne varie en fonction de l’étendue, du caractère habitable du vignoble, de la notoriété du vin, etc. Toutefois, les avantages fiscaux, pour ne citer que ceux-ci, sont considérables. Par exemple, en cas d’impôts sur la fortune, il est préférable d’investir en groupement foncier viticole (GFV) pour bénéficier d’une baisse de près de 75 % pour les parts achetées.

En plus d’être un environnement spécial, votre vignoble renferme aussi un potentiel économique. Alors, avant de vendre votre exploitation viticole, il convient d’établir les conditions de cessation et de créer un cadre juridique propice à la transaction du bien. Le cabinet Drouot Avocats met son savoir-faire à votre disposition pour dénicher les acquéreurs.

Comment notre cabinet d’avocats vous assiste-t-il dans la vente de votre domaine viticole en Bourgogne ?

Outre son expertise reconnue en droit viticole et vinicole, le cabinet Drouot Avocats est également un excellent conseiller sur la réglementation des vins et des spiritueux. Vous pouvez entièrement placer votre confiance en notre équipe quand vous êtes confronté aux défis juridiques liés à la vente d’un domaine viticole en Bourgogne ou à la signature de contrats de distribution.

Nous mettons notre spécialisation en droit vitivinicole et rural à votre disposition, que vous soyez une entreprise viticole ou un viticulteur individuel. Pour défendre vos intérêts avec professionnalisme et détermination, le cabinet Drouot Avocats agit sur différents axes.

La commercialisation de votre exploitation à travers un mandat professionnel

Vous pouvez contacter nos professionnels expérimentés pour leur présenter votre projet de vente d’exploitation viticole.

À la différence d’une transaction de droit civil, il y a des particularités juridiques à observer :

• l’occupation des vignobles par un exploitant ;
• l’audit des immobilisations du domaine viticole ;
• l’autorisation à exploiter les terroirs ;
• etc.

Confiez-nous la vente de votre domaine viticole en Bourgogne pour profiter d’un accompagnement complet. En dehors des obligations juridiques qui encadrent votre projet de cessation agricole, nous nous occupons aussi de rédiger tous les documents nécessaires à la transaction.

Une rédaction des actes juridiques et l’établissement du contrat de vente

Pour une fluidité dans les démarches administratives, nous nous chargeons de rédiger l’acte de cession, le protocole d’accord, le mandat de vente et autres. Entre-temps, nous considérons aussi les aspects techniques et financiers de votre vignoble pour vous recommander un prix de vente réaliste.

Avec notre cabinet d’avocats, vous êtes informé des taxes applicables et des éventuelles exonérations dans le cadre de votre projet. Toutes les dispositions sont prises pour vous permettre de tirer le meilleur profit de cette affaire.

Un processus de transaction discret et sans publicité

Une transaction peut durer de 4 à 6 mois et requérir l’intervention de différents acteurs : banquier, notaire, géomètre, etc. Chez Drouot Avocats, nous sommes conscients des enjeux patrimoniaux et financiers. Alors, pour une bonne gestion du temps, nous travaillons en étroite collaboration avec des partenaires de confiance. Nous pouvons ainsi vous garantir une vente sécurisée et profitable.

Notre cabinet met un point d’honneur sur la discrétion totale. Cela dit, nous recourons uniquement à notre réseau de contacts qualifiés pour dénicher les meilleures offres. En ce sens, nous évaluons le profil, le projet et la capacité financière des potentiels acquéreurs afin de vous mettre en relation avec les plus sérieux et les plus motivés.

À l’endroit des prospects, notre équipe organise les visites de votre domaine viticole tout en mettant en avant les atouts de votre propriété viticole. Notre accompagnement s’étend de premières formalités de mises en vente de votre domaine viticole en Bourgogne à la transmission complète du patrimoine. Il ne reste qu’à nous contacter. Nous pouvons effectuer les premiers échanges de votre projet afin de le mener à bien.